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02/03/2023

Présidence Française du Conseil de l’Union européenne 2022 – PFUE

Du 1er janvier au 30 juin 2022, la France a assuré la présidence du Conseil de l'Union européenne. Dans le cadre de cet événement exceptionnel, l’Anses-ANMV a participé à de nombreux évènements et a également organisé 3 réunions.

L’Anses-ANMV a participé de façon active à la mise en place de réunions et séminaires durant la Présidence française du Conseil de l'Union européenne 2022 (europa.eu) :

L’utilisation de la phytothérapie et de l’aromathérapie est en plein essor. Des travaux sur ce sujet sont en cours au sein de l’Agence nationale du médicament vétérinaire (Anses-ANMV).

Dans ce contexte et dans le cadre de la Présidence Française du conseil de l’Union Européenne (PFUE), l’Anses-Anmv a organisé un séminaire sur l’utilisation des plantes en médecine vétérinaire. Cet événement a regroupé les représentants d’éleveurs, de vétérinaires et d’industriels, ainsi que les autorités compétentes, en particulier l’Agence européenne des médicaments (EMA) et la Commission européenne.

Séminaire sur les médicaments vétérinaires à base de plantes - Présidence française du Conseil de l'Union européenne 2022 (europa.eu)  – Paris le jeudi 29 mars 2022

La conférence s’est déroulée en plusieurs parties. La première session a permis de contextualiser l’usage des plantes en médecine vétérinaire dans l’Union Européenne et a permis aux différentes parties prenantes (éleveurs, vétérinaires et industries pharmaceutiques) de faire part de leurs attentes et problèmes rencontrés quant à l’usage de médicaments vétérinaires à base de plantes. Ensuite, deux experts du comité humain sur les médicaments à base de plantes ont présenté un retour d’expérience sur les problèmes rencontrés pour l’autorisation des médicaments à base de plantes à usage humain comparés aux médicaments chimiques classiques. Ensuite, l’Anses-ANMV a fait un retour sur les travaux réalisés par la France notamment sur la saisine 2014-SA-0083. Enfin, ces sessions se sont poursuivies par la présentation des perspectives au niveau européen par l’EMA et la Commission européenne et le partage des points de vue des participants.

Voir la synthèse de la conférence

Le réseau des chefs d'agences (HMA) regroupe l'ensemble des directeurs d'agence en charge des médicaments des États membres de l’Union européenne, l'Agence européenne des médicaments (EMA), la Commission européenne ainsi que la Direction européenne de la qualité des médicaments (EDQM).

Ce réseau permet aux chefs d'agence d'échanger sur des dossiers relatifs à la gouvernance des médicaments à usages humain et vétérinaire et de parler de politique sanitaire, tant en santé humaine qu’en santé animale.

Deux réunions de ce réseau ont été organisées par la présidence française du Conseil de l’Union européenne au premier semestre 2022 : la première était pilotée par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), la seconde par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail / Agence nationale du médicament vétérinaire (Anses-ANMV).

Réunion des chefs d'agence du médicament (HMA 1 et 2) - Présidence française du Conseil de l'Union européenne 2022 (europa.eu) – Paris jeudi 3 et vendredi 4 février 2022 et Saint Malo du mercredi 4 au vendredi 6 mai 2022

Voir l'actualité post-réunion du 9 mai 2022

La réunion présidentielle du Comité des médicaments vétérinaires (CVMP) et du Groupe de coordination des procédures de reconnaissance mutuelle et décentralisée vétérinaire (CMDv) a regroupé l'ensemble des représentants de chaque État membre en charge de l’évaluation des médicaments vétérinaires. L'Agence européenne des médicaments (EMA) et la Commission européenne ont également participé à cette réunion.

Cette réunion a permis aux membres des comités d'échanger sur des dossiers relatifs à l’enregistrement et l’évaluation des médicaments vétérinaires dans l’Union européenne. Elle a eu lieu quatre mois à peine après l’entrée en application du Règlement 2019/6 relatif aux médicaments vétérinaires. La réunion des deux comités a donc été l’occasion de continuer à travailler sur la mise en œuvre de ce règlement.

Réunion présidentielle du comité du médicament vétérinaire (CVMP - CMDv) - Présidence française du Conseil de l'Union européenne 2022 (europa.eu) – Saint Malo du lundi 30 mai au mercredi 1er juin 2022