• Accueil
  • Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"

Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"

Trouver un document

Type de document :

Liste des documents

380 documents

— Document PDF

NOTE d'appui scientifique et technique relative à la demande de renouvellement de mise sur le marché de fleurs coupées d’œillet génétiquement modifié IFD-25958-3, pour l’importation et la commercialisation

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 31 juillet 2024
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2024-SA-0081
Date signature
31/07/2024
Mots clés document
OGM, PGM, œillet IFD-25958-3, Dianthus caryophyllus, fleur coupée, couleur de pétales, tolérance, sulfonylurées
— Document PDF

NOTE d’appui scientifique et technique relative à la demande de renouvellement de mise sur le marché de fleurs coupées d’œillet génétiquement modifié IFD-26407-2, pour l’importation et la commercialisation

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 31 juillet 2024
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2024-SA-0082
Date signature
31/07/2024
Mots clés document
OGM, PGM, œillet IFD-26407-2, Dianthus caryophyllus, fleur coupée, couleur de pétales, tolérance, sulfonylurées
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la demande de commentaires sur le rapport annuel (2022) de surveillance environnementale de la culture du maïs génétiquement modifié MON810 en Espagne et au Portugal

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 27 décembre 2023
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2023-SA-0199
Date signature
27/12/2023
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’analyse scientifique de l’annexe I de la proposition de règlement de la Commission européenne du 5 juillet 2023 relative aux nouvelles techniques génomiques (NTG) – Examen des critères d’équivalence proposés pour définir les plantes NTG de catégorie 1

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 29 novembre 2023
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2023-AUTO-0189
Numéros de saisines liées
2021-SA-0019
Date signature
29/11/2023
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du soja génétiquement modifié MON94313 développé pour être tolérant à des substances herbicides (glufosinate-ammonium, dicamba, 2,4-D et mésotrione), pour l’importation, la transformation et l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (Dossier n°EFSA-GMO-NL-2022-176)

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 07 novembre 2023
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0237
Date signature
07/11/2023
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié MON95275 développé pour avoir une résistance à certains coléoptères pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2022-173)

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 9 août 2023
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0156
Date signature
09/08/2023
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du colza génétiquement modifié NS-B50027-4 développé pour avoir un profil modifié en acides gras et pour être tolérant au glufosinate-ammonium, pour l’importation, la transformation et l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2019-160)

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 mars 2023
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0096
Date signature
30/03/2023
— Document PDF

Extrait de l'AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des mesures de gestion faisant suite à une dissémination « accidentelle » de colza génétiquement modifié dans l’environnement

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Extrait de l'Avis du 10 janvier 2023
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0101
Numéros de saisines liées
2003-SA-0046, 2003-SA-0300, 2011-SA-0322, 2017-SA-0010, 2022-SA-0007, 2004-SA-0152, 2008-SA-0112, 2011-SA-0286, 2013-SA-0028, 2014-SA-0147, 2015-SA-0015, 2016-SA-0122, 2016-SA-0237, 2017-SA-0227, 2012-SA-0112
Date signature
10/01/2023
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la demande de commentaires sur le rapport annuel (2021) de surveillance environnementale de la culture du maïs génétiquement modifié MON810 en Espagne et au Portugal

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 02 janvier 2023
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0226
Date signature
02/01/2023
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, d’une léghémoglobine de soja produite par fermentation d’une souche de Komagataella phaffii (anciennement nommée Pichia pastoris) génétiquement modifiée (dossier n° EFSA-GMO-NL-2019-162)

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 4 août 2022
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0001
Date signature
04/08/2022

Pages