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Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"

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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de certaines données toxicologiques concernant la demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié DP4114 x MON810 x MIR604 x NK603, développé pour être tolérant à des herbicides (glyphosate et glufosinate-ammonium) et résistant à certains insectes (lépidoptères et coléoptères), pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2018-150)

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Avis
Sous-titre
Avis du 3 mai 2022
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0054
Date signature
03/05/2022
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’extension d'autorisation d’emploi d'une triacylglycérol lipase issue d'une souche non génétiquement modifiée de Limtongozyma cylindracea (anciennement nommé Candida cylindracea) pour le traitement de la viande et de produits à base de viande

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Avis
Sous-titre
Avis du 31 mars 2022
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2021-SA-0215
Numéros de saisines liées
2016-SA-0215
Date signature
31/03/2022
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de données complémentaires concernant le colza génétiquement modifié 73496 (dossier n° EFSA-GMO-NL-2012-109)

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Avis
Sous-titre
Avis du 17 novembre 2021
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2021-SA-0124
Numéros de saisines liées
2012-SA-0265
Date signature
17/11/2021
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de mise sur le marché du soja génétiquement modifié GMB151, au titre du règlement (CE) n°1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, développé pour être tolérant aux herbicides (inhibiteurs d’HPPD comme l’isoxaflutole) et résistant aux insectes (nématodes), pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-NL-2018-153)

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Avis
Sous-titre
Avis du 15 septembre 2021
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2021-SA-0125
Numéros de saisines liées
2019-SA-0047
Date signature
15/09/2021
— Document PDF

Avis de l'Anses relatif à une demande de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié DP-915635-4, au titre du règlement (CE) n°1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, développé pour être résistant aux insectes (chrysomèles, ravageurs des racines), tolérant aux herbicides (glufosinate d’ammonium) et pour pouvoir utiliser le mannose comme source de carbone, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-NL-2020-172)

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Avis
Sous-titre
Avis du 8 septembre 2021
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2021-SA-0116
Date signature
08/09/2021
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié MON95379 développé pour être résistant à certains insectes (lépidoptères) pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-OGM-NL-2020-170) »

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Avis
Sous-titre
Avis du 5 juillet 2021
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2021-SA-0074
Date signature
05/07/2021
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

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Avis
Sous-titre
Avis du 29 juin 2021
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2021-SA-0046
Date signature
29/06/2021
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du colza génétiquement modifié MON94100 développé pour être tolérant au dicamba pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-OGM-NL-2020-169)

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Avis
Sous-titre
Avis du 23 juin 2021
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2021-SA-0062
Date signature
23/06/2021
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du soja génétiquement modifié DBN9004 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et au glyphosate pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-OGM-BE-2019-165)

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Avis
Sous-titre
Avis du 10 juin 2021
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2021-SA-0050
Date signature
10/06/2021
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n°1829/2003, de la moutarde brune génétiquement modifiée RF3, développée pour être tolérante au glufosinate-ammonium et comporter un gène de restauration de la fertilité, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-NL-2019-158) »

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Avis
Sous-titre
Avis du 14 décembre 2020
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2020-SA-0127
Date signature
14/12/2020

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