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Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"

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AVIS de l'Anses relatif à des propositions pour améliorer l’évaluation de la sécurité sanitaire des plantes génétiquement modifiées, au regard notamment du développement de plantes génétiquement modifiées contenant des évènements de transformation empilés

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Avis
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Avis du 25 juillet 2019
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0035
Date signature
25/07/2019
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003, du soja génétiquement modifié GMB151, développé pour être tolérant à certains herbicides et résistant à certains nématodes, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2018-153)

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Avis
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Avis du 5 juin 2019
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2019-SA-0047
Date signature
05/06/2019
— Document PDF

Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande de renouvellement de l’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, des colzas génétiquement modifiés Ms8, Rf3 et Ms8 x Rf3, développés pour être tolérants au glufosinate-ammonium et comporter un système de stérilité mâle et de restauration de la fertilité facilitant l'obtention d'hybrides, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation animale de ces OGM (dossier n° EFSA-GMO-RX-004)

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Avis
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Avis du 20 mai 2019
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0227
Numéros de saisines liées
2004-SA-0152, 2004-SA-0374, 2008-SA-0112, 2011-SA-0286
Date signature
20/05/2019
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Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande de renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié GA21 développé pour être tolérant au glyphosate, pour l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-RX-005)

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Avis
Sous-titre
Avis du 20 mai 2019
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0202
Numéros de saisines liées
2006-SA-0131
Date signature
20/05/2019
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de la demande de renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n°1829/2003, du soja génétiquement modifié A2704-12, développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium, pour l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n°GMO-RX-09)

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Avis
Sous-titre
Avis du 23 avril 2019
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2019-SA-0007
Date signature
23/04/2019
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du cotonnier génétiquement modifié GHB811 développé pour être tolérant à plusieurs herbicides (glyphosate et inhibiteurs d’HPPD) pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-OGM-ES-2018-154)

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Avis
Sous-titre
Avis du 4 avril 2019
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2019-SA-0014
Date signature
04/04/2019
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une bêta-galactosidase issue d'une souche d'Aspergillus oryzae non génétiquement modifiée pour la production de galacto-oligosaccharides (GOS)

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Avis
Sous-titre
Avis du 21 février 2019
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2018-SA-0234
Date signature
21/02/2019
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de certaines données complémentaires relatives au maïs génétiquement modifié MON87411 (dossier n° EFSA-GMO-NL-2015-124)

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Avis
Sous-titre
Avis du 23 janvier 2019
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2018-SA-0141
Numéros de saisines liées
2015-SA-0195
Date signature
23/01/2019
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une glucose-oxydase issue d'une souche génétiquement modifiée d'Aspergillus niger porteuse d'un gène codant une glucose-oxydase d'Aspergillus niger pour la panification (à l'exception du pain de tradition française), la panification spéciale, la viennoiserie, la pâtisserie, la biscuiterie, la biscotterie, la production de pâtes et de nouilles et le traitement des oeufs

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Avis
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Avis du 8 août 2018
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2016-SA-0282
Date signature
08/10/2018
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une bêta-galactosidase issue d'une souche de Papiliotrema terrestris (Cryptococcus terrestris) non génétiquement modifiée pour la production de galacto-oligosaccharides

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Avis
Sous-titre
Avis du 28 août 2018
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0244
Date signature
28/08/2018

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