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Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"

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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une triacylglycérol lipase  issue d'une souche génétiquement modifiée de Trichoderma reesei porteuse d'un gêne muté codant une triacylglycérol lipase de Fusarium oxysporum pour la biscuiterie, la viennoiserie, la pâtisserie, la panification (à l'exception du pain de tradition française) et la panification spéciale

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Avis
Sous-titre
Avis du 23 mars 2017
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2016-SA-0053
Date signature
23/03/2017
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EXTRAIT d'AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une endo-1,4-bêta-glucanase issue d'une souche génétiquement modifiée de Trichoderma reesei porteuse d’un gène codant une endo-1,4-beta-glucanase de Trichoderma reesei pour la brasserie, la production d'alcool potable, l'amidonnerie et le traitement de grains de céréales destinés à la production de farine panifiable (à l'exception du pain de tradition française)

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Avis
Sous-titre
Extrait d'avis du 23 mars 2017
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0248
Date signature
23/03/2017
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une triacylglycérol lipase issue d'une souche non génétiquement modifiée de Penicillium roqueforti en panification (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale, pour la production de produits laitiers utilisés à des fins aromatiques, de matières grasses hydrolysées et d'ingrédients pour les préparations aromatisantes

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Avis
Sous-titre
Avis du 24 février 2017
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2016-SA-0054
Date signature
24/02/2017
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié MON89034 x 1507 x NK603 x DAS-40278-9, développé pour être résistant à certains insectes et tolérant à plusieurs herbicides (glyphosate, glufosinate-ammonium, 2,4-D et herbicides de la famille des aryloxyphénoxypropionates (AOPP)), pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2013-112)

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Avis du 10 février 2017
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2016-SA-0244
Date signature
10/02/2017
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de certaines données complémentaires relatives au cotonnier génétiquement modifié GHB119 (dossier n° EFSA-GMO-NL-2011-96)

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Avis
Sous-titre
Avis du 30 novembre 2016
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2016-SA-0207
Date signature
30/11/2016
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AVIS de l'Anses sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

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Avis
Sous-titre
Avis du 26 octobre 2016
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2016-SA-0182
Date signature
26/10/2016
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié Bt11 x 59122 x MIR604 x 1507 x GA21, développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et au glyphosate et résistant à certains insectes, pour l'importation, la transformation, ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-DE-2011-99)

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Avis
Sous-titre
AVIS du 5 octobre 2016
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2016-SA-0149
Date signature
05/10/2016
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, du maïs génétiquement modifié MIR162 x MON87427 x MON89034 x NK603, développé pour être résistant à certains insectes et tolérant au glyphosate, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2016-131)

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Avis
Sous-titre
Avis du 8 aout 2016
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2016-SA-0143
Date signature
08/08/2016
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, du maïs génétiquement modifié VCO-01981-5 tolérant au glyphosate, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-DE-2016-130)

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Avis
Sous-titre
Avis du 27 juillet 2016
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2016-SA-0106
Date signature
27/07/2016
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de certaines données complémentaires relatives au colza génétiquement modifié Ms8 x Rf3 x GT73 (dossier n° EFSA-GMO-NL-2009-75)

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Avis
Sous-titre
Avis du 4 juillet 2016
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2016-SA-0122
Date signature
04/07/2016

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