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Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"

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Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur le dossier de renouvellement d’autorisation d’une biomasse bactérienne tuée et séchée, co-produit de la production de L-lysine par fermentation d’une souche de Corynebacterium glutamicum génétiquement modifiée, en tant que produit azoté pour l’alimentation animale, au titre du règlement (CE) 1829/2003

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 27 octobre 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0237
Numéros de saisines liées
Date signature
27/10/2008
Numéro BO
21
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande d'autorisation de mise sur le marché d'un soja génétiquement modifié A5547-127, tolérant au glufosinate-ammonium, pour l'importation et l'utilisation en alimentation humaine et animale de graines et de produits dérivés, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003.

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 15 octobre 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0231
Numéros de saisines liées
Date signature
15/10/2008
Numéro BO
21
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur la demande d'autorisation d'emploi d'une asparaginase d'Aspergillus oryzae génétiquement modifié dans la préparation d'aliments contenant de la L-asparagine et des hydrates de carbone qui sont cuits à des températures supérieures à 120°C, tels que le pain et les autres produits céréaliers et les produits frits à base de pommes de terre

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 6 octobre 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0215
Numéros de saisines liées
Date signature
06/10/2008
Numéro BO
21
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande de renouvellement des autorisations de mise sur le marché des cotonniers génétiquement modifiés MON 1445, tolérant au glyphosate, pour l’utilisation des additifs et arômes dérivés en alimentation humaine et de tous dérivés en alimentation animale, au titre du règlement (CE) n°1829/2003

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 1 octobre 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0229
Numéros de saisines liées
Date signature
01/10/2008
Numéro BO
21
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande de mise sur le marché des maïs génétiquement modifiés T25, tolérant au glufosinate d’ammonium pour l’importation et l’utilisation en alimentation humaine et animale de grains et produits dérivés au titre du règlement CE N° 1829/2003.

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 1 septembre 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0178
Numéros de saisines liées
Date signature
01/09/2008
Numéro BO
20
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande de renouvellement de l’autorisation de mise sur le marché du cotonnier génétiquement modifié MON 531, résistant aux lépidoptères, pour l'utilisation de certains dérivés en alimentation humaine et animale, au titre du règlement (CE) n°1829/2003

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 1 septembre 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0179
Numéros de saisines liées
Date signature
01/09/2008
Numéro BO
20
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur le projet d’arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées et boissons destinées à l'alimentation humaine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 29 août 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0239
Numéros de saisines liées
Date signature
29/08/2008
Numéro BO
20
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande d'autorisation d'emploi d'une pectine-méthylestérase d'Aspergillus niger génétiquement modifié dans les préparations de fruits et de tomates, les fruits et légumes destinés à la mise en conserve et à la congélation, et les jus de fruits

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 15 juillet 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0087
Numéros de saisines liées
Date signature
15/07/2008
Numéro BO
20
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif à une demande de mise sur le marché d’un maïs hybride génétiquement modifié MIR604xGA21, résistant aux chrysomèles des racines et tolérant au glyphosate, pour l’importation et la transformation de cet OGM ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de grains et de ses produits dérivés, au titre du règlement (CE) n°1829/2003.

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Avis
Sous-titre
Avis du 8 juillet 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0093
Numéros de saisines liées
Date signature
08/07/2008
Numéro BO
20
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande de mise sur le marché d'un cotonnier génétiquement modifié GHB614, tolérant au glyphosate, pour l'importation et la transformation de cet OGM ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de graines et de produits dérivés, au titre du règlement (CE) n°1829/2003.

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 8 juillet 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0095
Numéros de saisines liées
Date signature
08/07/2008
Numéro BO
20
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