Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"
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Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 17 juillet 2014
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2014-RE-0003
Date signature
17/07/2014
Numéro BO
17
Mots clés document
Sulfate de nickel, sels de nickel, analyse de la meilleure option de gestion des risques, classification, évaluation des risques, REACH, CLP, autorisation, restriction, valeur limite d’exposition professionnelle, substitution, impacts socio-économiques
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 11 juin 2014
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2014-RE-0001
Date signature
11/06/2014
Mots clés document
Restriction, REACH, ouate de cellulose, ammoniac
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 janvier 2014
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2013-RE-0005
Date signature
16/01/2014
Numéro BO
19
Mots clés document
Dichlorure de nickel, CAS 7718-54-9, dihydroxyde de nickel, CAS 12054-48-7, classification, CLP, toxicité aiguë par voie orale
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 5 mars 2013
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2013-RE-0002
Date signature
05/03/2013
Numéro BO
11
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 12 octobre 2012
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2012-SA-0099
Numéros de saisines liées
2012-SA-0215
Date signature
12/10/2012
Numéro BO
n°10
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 24 mai 2012
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2012-RC-0001
Date signature
24/05/2012
Numéro BO
n°8
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 novembre 2011
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2010-SA-0320
Date signature
30/11/2011
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 novembre 2011
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2010-SA-0319
Date signature
16/11/2011
Numéro BO
N°6
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 novembre 2011
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2010-SA-0318
Date signature
07/11/2011
Numéro BO
N°6
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 15 avril 2011
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2011-SA-0020
Date signature
15/04/2011
Numéro BO
4