• Accueil
  • Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

Trouver un document

Type de document :

Liste des documents

150 documents

— Document PDF

NOTE et RAPPORT de l'Anses relatif à l'état des connaissances sur les usages, les sources d'exposition et la toxicité de plusieurs substances de la famille des polybromés - Tome 1

Télécharger
Type de document
Rapport
Sous-titre
Note et rapports du 3 août 2017
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
03/08/2017
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2016 de l’Agence dans le cadre de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) : triclocarban (n°CAS 101-20-2), sulfate d’étain (n°CAS 7488-55-3), dicyclopentadiène (n°CAS 77-73-6), RDP (Tétraphényl m-phénylène bis(phosphate)) (n°CAS 57583-54-7) et TMBPF (4,4’-méthylènedi-2,6-xylénol) n°CAS 5384-21-4)

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 1er août 2017
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0187
Date signature
01/08/2017
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2016 de l’Agence dans le cadre de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) : triclocarban (n°CAS 101-20-2), sulfate d’étain (n°CAS 7488-55-3), dicyclopentadiène (n°CAS 77-73-6), RDP (Tétraphényl m-phénylène bis(phosphate)) (n°CAS 57583-54-7) et TMBPF (4,4’-méthylènedi-2,6-xylénol) n°CAS 5384-21-4)

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 1er août 2017
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0117
Date signature
01/08/2017
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'étude d'impact des modifications des annexes du règlement REACH portant sur les exigences d'information pour l'enregistrement des substances entre 1 et 10 tonnes/an réalisée par la Commission européenne en 2017

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 26 juillet 2017
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0168
Date signature
26/07/2017
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l’identification en tant que substance extrêmement préoccupante (SVHC ) du bisphenol A pour son caractère de perturbateur endocrinien

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 19 avril 2017
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0124
Date signature
19/04/2017
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses de l'Anses relatif au nouveau projet de la Commission sur les critères PE

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 1er décembre 2016
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0243
Date signature
01/12/2016
— Document PDF

RAPPORT de l'Anses sur les substances reprotoxiques et perturbateurs endocriniens : "Traitement de l’incertitude dans le processus d’évaluation des risques sanitaires des substances chimiques "

Télécharger
Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport du 7 novembre 2016
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
07/11/2016
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la définition de critères scientifiques définissant les perturbateurs endocriniens

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 19 juillet 2016
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0133
Date signature
19/07/2016
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2015 de l’Agence dans le cadre de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) : l’ATBC (acétylcitrate de tributyle (n°CAS 77-90-7), le TBC (citrate de tributyle, n° CAS 77-94-1), le BHT (hydroxytoluene butylé, n°CAS 128-37-0), l’acide téréphtalique (n° CAS 100-21-0), le méthyl salicylate (n°CAS 119-36-8) et l’iprodione (n° CAS 36734-19-7)

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 8 avril 2016
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Date signature
08/04/2016
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relative à la caractérisation des dangers et des expositions du 4-tert-octylphénol

Télécharger
Type de document
Rapport
Sous-titre
AVIS et RAPPORT du 10 décembre 2015
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
10/12/2015

Pages