Avis du CES "Santé et bien-être des animaux"

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Avis
Sous-titre
Avis du 11 octobre 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0203
Numéros de saisines liées
2016-SA-0245
Date signature
11/10/2017
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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 septembre 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2016-SA-0229
Numéros de saisines liées
2014-SA-0218 ; 2013-SA-0129 ; 2013-SA-0082
Date signature
14/09/2017
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Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 27 juillet 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2015-SA-0194
Date signature
27/07/2017
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Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 26 juillet 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2016-SA-0096
Date signature
26/07/2017
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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 juillet 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0021
Numéros de saisines liées
2006-SA-0347 ; 2010-SA-0141
Date signature
13/07/2017
Document PDF
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 10 juillet 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2016-SA-0245
Numéros de saisines liées
2016-SA-0240
Date signature
10/07/2017
Document PDF
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 12 avril 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0065
Date signature
12/04/2017
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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 4 juillet 2016
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2015-SA-0182
Date signature
29/03/2017
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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 24 mars 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0057
Date signature
24/03/2017
Document PDF
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 14 mars 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2016-SA-0120
Date signature
14/03/2017

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