Avis du CES "Santé et bien-être des animaux"
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Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 janvier 2018
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0252
Numéros de saisines liées
2013-SA-0049, 2017-SA-0250, 2017-SA-0251, 2017-SA-0253, 2017-SA-0254
Date signature
16/01/2018
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 janvier 2018
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0251
Numéros de saisines liées
2013-SA-0049, 2017-SA-0250, 2017-SA-0252, 2017-SA-0253, 2017-SA-0254
Date signature
16/01/2018
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 janvier 2018
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0250
Numéros de saisines liées
2013-SA-0049, 2017-SA-0251, 2017-SA-0252, 2017-SA-0253, 2017-SA-0254
Date signature
16/01/2018
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 22 décembre 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2016-SA-0251
Date signature
22/12/2017
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 décembre 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0245
Date signature
22/12/2017
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 20 décembre 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0058
Numéros de saisines liées
2009-SA-0203, 2014-SA-0048, 2014-SA-0049
Date signature
20/12/2017
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis révisé du 20 décembre 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0238
Numéros de saisines liées
2015-SA-0226, 2010-SA-0243
Date signature
20/12/2017
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 décembre 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0231
Date signature
14/12/2017
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 novembre 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0203
Numéros de saisines liées
2016-SA-0245
Date signature
07/11/2017
Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 26 octobre 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2015-SA-0178
Date signature
26/10/2017