Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"
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Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 4 avril 2012
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0061
Numéros de saisines liées
2009sa0307
Date signature
04/04/2012
Numéro BO
n°8
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 8 mars 2012
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0236
Numéros de saisines liées
Date signature
08/03/2012
Numéro BO
n°7
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 février 2012
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0322
Numéros de saisines liées
2003sa0046, 2003sa300
Date signature
13/02/2012
Numéro BO
N°7
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 9 février 2012
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0013
Numéros de saisines liées
2008-SA-0194
Date signature
09/02/2012
Numéro BO
N°7
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 4 février 2012
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0323
Numéros de saisines liées
Date signature
04/02/2012
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 janvier 2012
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0287
Numéros de saisines liées
Date signature
23/01/2012
Numéro BO
N°7
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 19 janvier 2012
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0285
Numéros de saisines liées
Date signature
19/01/2012
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 5 janvier 2012
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0286
Numéros de saisines liées
2004sa0152 2004sa0374 2008sa0112
Date signature
05/01/2012
Numéro BO
N°7
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 19 décembre 2011
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0063
Numéros de saisines liées
Date signature
19/12/2011
Numéro BO
N°6
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 6 décembre 2011
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0248
Numéros de saisines liées
Date signature
06/12/2011
Numéro BO
N°6
Mots clés document